GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONSC251 C751
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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52 résultats pour la valeur "09/11/2011" du filtre Date de séance
PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIMALLONGEMENT DE LA VOIE FERREE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
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PROGRAMME E258LANGUE ET CULTURE REGIONALES PROJET PEDAGOGIQUE INTERDISCIPLINAIRE DE SIGNALETIQUE BILINGUE PAR UNE CLASSE DE COLLEGE DER SICHERE SCHULWEG
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- Date : 09/11/2011
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MAÎTRISE DES DECHETS : PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DES CONVENTIONS ADEME-DEPARTEMENT ET AU TITRE DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE (CTV)
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- Date : 09/11/2011
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REPARTITION DES AIDES DE MINIMIS 2011DANS LE CADRE DU PROTOCOLE DE GESTION COLLECTIVEDE LA ZONE D’ACTION PRIORITAIRE SUD RELATIVE A LA PRESERVATION DU GRAND HAMSTERC751
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- Date : 09/11/2011
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CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES :COLLÈGE ROBERT SCHUMAN – SAINT AMARIN
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- Date : 09/11/2011
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BULLETIN CLIMATOLOGIQUE ANNUEL 2011 DE METEO FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
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MAITRISE DES DECHETSPROGRAMMES C262 ET C862 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT
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- Date : 09/11/2011
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AIDES AUX ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR PROGRAMME C762
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- Date : 09/11/2011
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COMMUNICATIONCOMITES DE SUIVILIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS
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- Date : 09/11/2011
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SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D’INTERVENTION EN 2012
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- Date : 09/11/2011
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SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION
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- Date : 09/11/2011
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PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE HIVERPROGRAMME 2011
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- Date : 09/11/2011
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POLITIQUE A08, SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE
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- Date : 09/11/2011
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SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2011
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- Date : 09/11/2011
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OSTHEIMRD 416 - IMPLANTATION DE TROIS MATS D'ECLAIRAGE PUBLICCONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION
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- Date : 09/11/2011
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